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Groupes parlementaires

Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky (CRCE-K)

Groupe du Sénat, depuis le 3 octobre 2023.

Ce groupe a porté d'autres noms. Chaque position ci-dessous est donnée sous le nom qu'il portait le jour du scrutin :

Le Sénat garde à ce groupe le même code sous ses noms successifs.

Sur les textes de la banque

Impôt plancher de 2 % sur les patrimoines de plus de 100 millions d'euros (proposition de loi Zucman)

Texte en cours · dossier législatif

Pour
17
Contre
0
Abstention
0
Non-votants
1

17 votants sur 18 membres du groupe ce jour-là.

Cohésion : 100 % — 17 des 17 votants du groupe ont voté pour.

Sénat, 1re lecture, 12 juin 2025 — texte rejeté par la chambre. Page officielle du scrutin

Retraites : financement rectificatif de la sécurité sociale pour 2023

Texte adopté · dossier législatif

Sous le nom « Communiste républicain citoyen et écologiste ».

Pour
0
Contre
15
Abstention
0
Non-votants
0

15 votants sur 15 membres du groupe ce jour-là.

Cohésion : 100 % — 15 des 15 votants du groupe ont voté contre.

Sénat, 1re lecture, 11 mars 2023 — texte adopté par la chambre. Page officielle du scrutin

Travail et dialogue social (projet de loi El Khomri)

Texte adopté · dossier législatif

Sous le nom « Communiste républicain et citoyen ».

Pour
0
Contre
20
Abstention
0
Non-votants
0

20 votants sur 20 membres du groupe ce jour-là.

Cohésion : 100 % — 20 des 20 votants du groupe ont voté contre.

Sénat, 1re lecture, 28 juin 2016 — texte adopté par la chambre. Page officielle du scrutin

La cohésion est la part des votants du groupe (pour, contre, abstention) qui ont choisi la position majoritaire du groupe sur ce scrutin précis. Elle ne résume pas le groupe sur l'ensemble des textes. Les non-votants sont ceux que la chambre compte comme tels ; à l'Assemblée nationale, les absents n'y figurent pas.